Hans Christian Vergara

Conditions générales de vente

1– PRIX DE VENTE ET MODALITÉS DE PAIEMENT

• Le prix de vente des Œuvres est affiché sur le Site en Euros et comprend toutes les taxes, à l’exception des frais de livraison et d’emballage le cas échéant.
• Les différents modes de livraison possibles et les frais y afférents sont indiqués au moment du récapitulatif de la commande.
• Les frais de livraison et d’emballage dépendent de la nature de l’œuvre, ses dimensions, son poids, ainsi que du lieu de livraison.
• Le paiement du prix de l’œuvre s’effectuent via les services de paiement de Paypal.
• Le transfert de propriété intervient une fois l’intégralité du prix payé par l’Acheteur.

2- LIVRAISON DES ŒUVRES

• La livraison des Œuvres commandées sera effectuée entre 3 et 5 jours selon les modalités d’emballage respectives de chaque œuvre.
• Les différentes possibilités d’emballage sont expliquées dans la fiche technique de chaque œuvre*.
• La Livraison est réalisée à l’adresse indiquée lors de la commande, pendant les heures ouvrables et selon les modalités prévues par le prestataire de livraison déterminé lors de la commande.
• Un numéro de suivi sera transmis à l’acheteur. Chaque livraison sera assurée.
• L’Acheteur s’oblige, dès la réception de la commande à vérifier l’état de l’œuvre, et émettre toute réserve par écrit et sans délai, au plus tard dans les 48 heures.

3– RETOURS ET REMBOURSEMENTS

• L’acheteur dispose d’un délai de 48 heures après réception de l’œuvre pour mettre en œuvre son droit de rétractation sans motif en envoyant un email à : hdecuba[ AT ]gmail.com.
• L’acheteur dispose d’un délai de 7 jours pour fournir un justificatif de renvoi de l’œuvre.
• Le remboursement de l’œuvre sera effectué dans les 14 jours après que cette dernière ait été réexpédiée et livrée et après vérification de son état général.
• Les frais de d’expédition sont à la charge de l’acheteur.
• Les œuvres retournées endommagées ou salies par l’Acheteur ne seront ni reprises, ni remboursées.

4– PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

• Le Vendeur garantit être l’auteur de l’Œuvre cédée, que l’Œuvre ne contrevient en aucune façon aux lois, aux règlementations et aux normes en vigueur et qu’elle ne porte pas atteinte aux droits des tiers.
• Lors de la vente, le Vendeur cède à l’Acheteur le support matériel de l’œuvre et ses droits de représentation sur l’œuvre.
• Le Vendeur conserve toutefois le droit moral sur l’œuvre vendue ainsi que les droits liés à sa reproduction.